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Arrêté du 16 juin 2025

fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger homologués

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Reconnaissance des écoles françaises à l'étranger

Résumé. Les écoles françaises à l'étranger qui suivent les règles du Code de l'éducation sont officiellement reconnues pour l'année scolaire 2025-2026.

La ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et le ministre de l'Europe et des affaires étrangères,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 451-1 (Règles spéciales pour les écoles françaises à l'étranger), L. 452-3-1 (Critères d'homologation des écoles françaises à l'étranger) et R. 451-1 (Règles pour les écoles françaises à l'étranger) à R. 451-15 (Reconnaissance des études à l'étranger),

Arrêtent :

En vigueur depuis le 26 juin 2025

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Homologation des écoles françaises à l’étranger

Résumé. Les écoles françaises hors France qui respectent les règles du Code de l’éducation sont officiellement reconnues.

Les établissements d'enseignement français à l'étranger, dont la liste figure en annexe, sont reconnus comme satisfaisant aux conditions fixées aux articles L. 452-3-1 (Critères d'homologation des écoles françaises à l'étranger) et R. 451-1 (Règles pour les écoles françaises à l'étranger) à R. 451-15 (Reconnaissance des études à l'étranger) du code de l'éducation, en particulier son article R. 451-2, et sont déclarés homologués.

En vigueur depuis le 26 juin 2025

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Écoles françaises à l'étranger pour 2025-2026

Résumé. Liste des écoles françaises reconnues à l'étranger pour l'année scolaire 2025-2026.

Fait le 16 juin 2025.

La ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La déléguée aux relations européennes et internationales et à la coopération,

N. Nikitenko

Le ministre de l'Europe et des affaires étrangères,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de la mondialisation,

A. Grillo

En vigueur depuis le jeudi 26 juin 2025

Arrêté du 16 juin 2025
Article 1
Article 2
Annexe