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Suppression des articles d'un arrêté de décembre
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 décembre 2023Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Arrêté du 16 juin 2025
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 décembre 2023
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 décembre 2023Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source : Légifrance
Arrêté du 22 décembre 2023 (Ab)
Fixation des barèmes indemnitaires pour 2024
Arrêté du 22 décembre 2023 · art. 1 (Ab)
Annulation d'un arrêté sur les indemnités des enseignants et chercheurs
Arrêté du 22 décembre 2023 · art. 2 (Ab)
Nouveaux montants des indemnités pour les enseignants et chercheurs en 2024
Arrêté du 22 décembre 2023 · art. 3 (Ab)
Fixation des indemnités pour les personnels enseignants et chercheurs en 2024
Arrêté du 22 décembre 2023 · art. 4 (Ab)