Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le protocole du 17 juillet 2007 passé entre le ministre de l'instruction publique de la République italienne et le ministre de l'éducation nationale de la République française ;
Vu l'accord du 24 février 2009 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne ;
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;
Vu l'arrêté du 5 juin 2019 modifié relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de l'Esame di Stato ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2010 modifié fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature italiennes dans les sections Esabac ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 9 juin 2022,
Arrête :
L'annexe 1 de l'arrêté du 2 juin 2010 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
1 version
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour la classe de seconde et à la rentrée de l'année scolaire 2023-2024 pour les classes de première et terminale.
1 version
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 16 juin 2022.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
E. Geffray
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 7 juillet 2022 sur le site http://www.education.gouv.fr.