Arrêté du 16 juin 2022

Article 1

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Article 1

L'annexe 1 de l'arrêté du 2 juin 2010 susvisé (Programme d'histoire pour les sections Esabac) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 6 juillet 2022

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Remplacement de l'annexe 1

Résumé. Le nouveau texte remplace l'ancien document.

L'annexe 1 de l'arrêté du 2 juin 2010 susvisé (Programme d'histoire pour les sections Esabac) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 6 juillet 2022

Source : Légifrance