En vigueur depuis le 6 juillet 2022
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Remplacement de l'annexe 1
L'annexe 1 de l'arrêté du 2 juin 2010 susvisé (Programme d'histoire pour les sections Esabac) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.