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Arrêté du 2 juin 2010

fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature italiennes dans les sections Esabac

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Programmes d'histoire et de langue italienne pour les sections Esabac

Résumé. Un arrêté du 2 juin 2010 définit les programmes d'histoire et de langue italienne pour les sections Esabac, à appliquer dès la rentrée 2010-2011.

Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Vu le protocole du 17 juillet 2007 passé entre le ministre de l'instruction publique de la République italienne et le ministre de l'éducation nationale de la République française ;

Vu l'accord du 24 février 2009 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne ;

Vu le code de l'éducation, notamment les articles D. 333-11 (Lycées internationaux : formations bilingues), D. 421-143 (Création d'un conseil académique pour les sections internationales) (2°) et D. 421-143 (4°) ;

Vu l'arrêté du 2 juin 2010 relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de l'Esame di Stato ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 31 mars 2010,

Arrête :

En vigueur depuis le 2 septembre 2010

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Programme d'histoire pour les sections Esabac

Résumé. Un arrêté du 2 juin 2010 fixe le programme d'histoire pour les sections Esabac.

Le programme d'enseignement d'histoire dans les sections Esabac est fixé conformément à l'annexe 1 du présent arrêté.

En vigueur depuis le 2 septembre 2010

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Programme d'enseignement de langue et littérature italiennes dans les sections Esabac

Résumé. L'arrêté du 2 juin 2010 fixe le programme d'enseignement de langue et littérature italiennes pour les sections Esabac.

Le programme d'enseignement de langue et littérature italiennes dans les sections Esabac est fixé conformément à l'annexe 2 du présent arrêté.

En vigueur depuis le 2 septembre 2010

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Entrée en vigueur des dispositions

Résumé. Les règles de cet arrêté commenceront à être appliquées à partir de la rentrée scolaire 2010-2011.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.

En vigueur depuis le 2 septembre 2010

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Exécution d'un arrêté sur les programmes scolaires

Résumé. Un arrêté du 2 juin 2010 confie au directeur général de l'enseignement scolaire la tâche de le mettre en œuvre, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Détails techniques de l'arrêté

Résumé. L'annexe de l'arrêté du 2 juin 2010 contient des détails spécifiques et techniques sur les règles à suivre.

Fait à Paris, le 2 juin 2010.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer

Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 17 juin 2010 sur le site http://www.education.gouv.fr

En vigueur depuis le jeudi 2 septembre 2010

Arrêté du 2 juin 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe