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Arrêté du 16 juin 2009

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11,

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 27 novembre 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section tournesol, soja et ricin,

Arrête :

Article 1

Créé le 26 juin 2009 · En vigueur depuis le 4 avril 2010

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
Soja. ES Matador. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
ES Mentor. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Sonora. RAGT Génétique (FR). R 2n (FR).
Sultana. R 2n (FR). R 2n (FR).
Tournesol. Daroca. RAGT Génétique (FR). R 2n (FR).
DKF3819 (1). Monsanto Technology LLC (US). Syngenta Seeds SAS (FR)
ES Havana. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
ES Subsonic (1). Soltis (FR). Euralis Semences (FR).
Gulliver. RAGT Czech sro (CZ). R 2n (FR).
LG5360HO (1). Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Europe (FR)
LG5458HO (1). Soltis (FR). Limagrain Europe (FR)
LG5474HO (1). Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Europe (FR)
LG5521HO (1). Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Europe (FR)
LG5525. Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Europe (FR)
LG5658 CL. Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Europe (FR)
LG5674HO (1). Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Europe (FR)
MAS 95F. Interdor (FR). Maïsadour Semences (FR).
Medea. Monsanto Technology LLC (US). Syngenta Seeds SAS (FR)
PR64F50. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
PR64G20. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
PR64J80. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
SF Acteon (1). RAGT Génétique (FR). R 2n (FR).
SF Nicobar. RAGT Génétique (FR). R 2n (FR).
(1) Variété à haute teneur en acide oléique.

2 versions

Article 2

Créé le 26 juin 2009 · En vigueur depuis le 1 janvier 2020

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR (S) RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
Tournesol. ES Majestic. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Atllas. R 2n (FR). R 2n (FR).
EGH701. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
ES Galactic. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Inostarck. Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR). Agri Obtentions SA (FR).
MAS 96OL. Interdor (FR). Maïsadour Semences (FR).
NK Amori. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
NK Oleas. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
PR63G50. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
PR63K83. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
Ravel. Interdor (FR). Maïsadour Semences (FR).
Sallto. RAGT Czech sro (CZ). R 2n (FR).

3 versions

Article 3

Créé le 26 juin 2009

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
Tournesol. All-star RM. IWS (BU), Rustica Prograin Génétique SA (FR). Euralis Semences (FR).

1 version

Article 4

Créé le 26 juin 2009

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés désignées ci-après :
― Soja : Sepia ;
― Tournesol : Aria, Blizar RM, Candisol, Frankasol, Héliasol, Kendo, Prodisol.

1 version

Article 5

Créé le 26 juin 2009

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2008, les variétés désignées ci-après :
― Soja : Milor, Saïga, Yoda ;
― Tournesol : Alphee, Cristo, Fly, Grino, Heliastar, Ingrid, LG5444, LG5445, LG5447, LG5670M, Maeva RM, Mundo, Mythos, NK Lambada, Orenbar, Pallio, Proleic 204, Suprem, Trisun 860.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2011.

1 version

Article 6

Créé le 26 juin 2009

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2008, les variétés désignées ci-après :
― Soja : Ankor, Idefix ;
― Tournesol : Almax, Alpha, Camilia RM, CL 112, Dedalo, ES Alkora, Giza RM, Malcom, Marvic, Melba RM, Pokemon, Viviana.

1 version

Article 7

Créé le 26 juin 2009

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 16 juin 2009.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'alimentation,

J.-M. Bournigal

En vigueur depuis le vendredi 26 juin 2009

Arrêté du 16 juin 2009
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