Arrêté du 16 juin 2009

Article 4

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Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés désignées ci-après :
― Soja : Sepia ;
― Tournesol : Aria, Blizar RM, Candisol, Frankasol, Héliasol, Kendo, Prodisol.

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En vigueur depuis le 26 juin 2009

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Prolongation d'inscription de variétés végétales

Résumé. L'arrêté prolonge l'inscription de certaines variétés de soja et de tournesol au catalogue officiel des plantes cultivées en France pour cinq ans.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés désignées ci-après :
― Soja : Sepia ;
― Tournesol : Aria, Blizar RM, Candisol, Frankasol, Héliasol, Kendo, Prodisol.

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En vigueur depuis le vendredi 26 juin 2009

Source : Légifrance