Arrêté du 16 juin 2009

Article 2

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Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR (S) RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
Tournesol. ES Majestic. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Atllas. R 2n (FR). R 2n (FR).
EGH701. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
ES Galactic. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Inostarck. Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR). Agri Obtentions SA (FR).
MAS 96OL. Interdor (FR). Maïsadour Semences (FR).
NK Amori. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
NK Oleas. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
PR63G50. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
PR63K83. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
Ravel. Interdor (FR). Maïsadour Semences (FR).
Sallto. RAGT Czech sro (CZ). R 2n (FR).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 26 juin 2009 · Dernière version le 1 janvier 2020

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Autorisation de multiplication de variétés de tournesol pour l'exportation

Résumé. La France autorise la multiplication de certaines variétés de tournesol pour l'exportation pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR (S) RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
Tournesol. ES Majestic. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Atllas. R 2n (FR). R 2n (FR).
EGH701. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
ES Galactic. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Inostarck. Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR). Agri Obtentions SA (FR).
MAS 96OL. Interdor (FR). Maïsadour Semences (FR).
NK Amori. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
NK Oleas. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
PR63G50. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
PR63K83. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
Ravel. Interdor (FR). Maïsadour Semences (FR).
Sallto. RAGT Czech sro (CZ). R 2n (FR).

Historique des versions

En vigueur du vendredi 26 juin 2009 au samedi 3 avril 2010

Source : Légifrance