Arrêté du 16 juin 2009

Article 2

Créé le 26 juin 2009 · En vigueur depuis le 1 janvier 2020

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR (S) RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
Tournesol. ES Majestic. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Atllas. R 2n (FR). R 2n (FR).
EGH701. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
ES Galactic. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Inostarck. Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR). Agri Obtentions SA (FR).
MAS 96OL. Interdor (FR). Maïsadour Semences (FR).
NK Amori. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
NK Oleas. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
PR63G50. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
PR63K83. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
Ravel. Interdor (FR). Maïsadour Semences (FR).
Sallto. RAGT Czech sro (CZ). R 2n (FR).

Historique des versions

En vigueur du dimanche 4 avril 2010 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 24 mars 2010art. 11

En vigueur du vendredi 26 juin 2009 au samedi 3 avril 2010