Arrêté du 16 juin 2009

Article 5

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Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2008, les variétés désignées ci-après :
― Soja : Milor, Saïga, Yoda ;
― Tournesol : Alphee, Cristo, Fly, Grino, Heliastar, Ingrid, LG5444, LG5445, LG5447, LG5670M, Maeva RM, Mundo, Mythos, NK Lambada, Orenbar, Pallio, Proleic 204, Suprem, Trisun 860.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2011.

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En vigueur depuis le 26 juin 2009

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Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé. Certaines variétés de soja et de tournesol ne peuvent plus être vendues en France à partir du 31 décembre 2008, mais elles peuvent encore être commercialisées jusqu'au 30 juin 2011.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2008, les variétés désignées ci-après :
― Soja : Milor, Saïga, Yoda ;
― Tournesol : Alphee, Cristo, Fly, Grino, Heliastar, Ingrid, LG5444, LG5445, LG5447, LG5670M, Maeva RM, Mundo, Mythos, NK Lambada, Orenbar, Pallio, Proleic 204, Suprem, Trisun 860.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2011.

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En vigueur depuis le vendredi 26 juin 2009

Source : Légifrance