Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des articles d'un arrêté concernant Taipei
Résumé. L'arrêté modifie les articles de l'arrêté du 25 octobre 2007 pour changer le nom et les responsabilités de certains postes et régies.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 octobre 2007Art. 1 → Version 2Arrêté du 25 octobre 2007Art. 2 → Version 2Arrêté du 25 octobre 2007Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 25 octobre 2007Art. 1, Art. 2, Art. 6