Arrêté du 16 juillet 2021

Article 3

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Article 3

Le cahier de charges modifié susvisé de l'expérimentation « Prise en charge avec télésurveillance du diabète gestationnel » annexé au présent arrêté remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 11 juillet 2019.

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Abrogé13 août 2022

Créé le 18 juillet 2021 · Abrogé le 13 août 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du cahier des charges pour la télésurveillance du diabète gestationnel

Résumé. Un nouveau cahier des charges pour l'expérimentation de la prise en charge du diabète gestationnel par télésurveillance a été mis à jour.

Le cahier de charges modifié susvisé de l'expérimentation « Prise en charge avec télésurveillance du diabète gestationnel » annexé au présent arrêté remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 11 juillet 2019.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 18 juillet 2021 au vendredi 12 août 2022

Source : Légifrance