Arrêté du 16 juillet 2013

TITRE III : LES DIPLÔMES

Chapitre Ier : L'obtention des diplômes dans le cadre de la formation initiale

Section 1 : Dispositions communes au diplôme national d'art et au diplôme national supérieur d'expression plastique

Section 2 : Le diplôme national d'art

Section 3 : Le diplôme national d'arts plastiques

Abrogé1 septembre 2015

Section 4 : Le diplôme national supérieur d'expression plastique

Chapitre II : L'obtention des diplômes par la validation des acquis de l'expérience

TITRE III : LES DIPLÔMES

Chapitre Ier : L'obtention des diplômes dans le cadre de la formation initiale

Chapitre II : L'obtention des diplômes par la validation des acquis de l'expérience