En vigueur depuis le 1 août 2012
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Conservation des notes du baccalauréat général
Les candidats au baccalauréat général des séries L, ES et S remplissant les conditions prévues par les articles D. 334-13 (Conservation des notes au baccalauréat général après un échec) et D. 334-14 (Conservation des notes pour les candidats en situation de handicap) du code de l'éducation ont la possibilité, conformément aux dispositions respectives de ces articles, de conserver leurs notes obtenues dans les séries L, ES et S avant la session 2013, en suivant les règles de correspondance entre anciennes et nouvelles épreuves définies en annexe.