Abrogé par Arrêté du 5 juillet 2017 - art. 10
Créé le 31 juillet 2009 · Abrogé le 1 septembre 2017
Le calendrier des opérations de qualification fait l'objet d'une publication annuelle sur GALAXIE.
Arrêté du 16 juillet 2009
Le calendrier des opérations de qualification fait l'objet d'une publication annuelle sur GALAXIE.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 5 juillet 2017 - art. 10
Créé le 31 juillet 2009 · Abrogé le 1 septembre 2017
Le calendrier des opérations de qualification fait l'objet d'une publication annuelle sur GALAXIE.
Abrogé depuis le vendredi 1 septembre 2017
Abrogé parArrêté du 5 juillet 2017art. 10
En vigueur du vendredi 31 juillet 2009 au jeudi 31 août 2017
Source : Légifrance
Art. 10
Arrêté du 5 juillet 2017
Art. 5
Arrêté du 16 juillet 2009
Art. 6
Arrêté du 16 juillet 2009
Transmission électronique des dossiers de candidature pour les enseignants-chercheurs
Arrêté du 19 mars 2010 · art. 19
Modification de la procédure de transmission des candidatures pour les enseignants-chercheurs
Arrêté du 19 novembre 2015 · art. 9