Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des enseignements dans les conservatoires
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 décembre 2023Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des documents requis pour les demandesArrêté du 19 décembre 2023Art. 3 : Missions des établissements d'enseignement artistique
→ Version 2 : Précision des termes et ajout de détails inclusifsArrêté du 19 décembre 2023Art. 4 : Classement des conservatoires communaux et intercommunaux
→ Version 2 : Modification des termes et références dans les conservatoires
- Arrêté du 19 décembre 2023Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 9