Article 1
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Composition des comités exécutifs et du sous-comité pour les aéroports français
I. - La composition du comité exécutif des aéroports parisiens (Paris-Orly et Paris-Charles de Gaulle) est la suivante :
- le prestataire de services de la navigation aérienne (DSNA) ;
- Aéroports de Paris (ADP) ;
- l'Union des aéroports français (UAF) ;
- le Board of Airlines Representatives France (BAR France) ;
- la Chambre Syndicale du Transport Aérien, membre de la Fédération Nationale de l'Aviation Marchande (FNAM/CSTA) ;
- Air France ;
- Corsair ;
- Lufthansa ;
- Transavia France ;
- Fedex Express ;
- Vueling Airlines.
II. - La composition du comité exécutif des aéroports de Nice-Côte d'Azur et de Cannes-Mandelieu est la suivante :
- le prestataire de services de la navigation aérienne (DSNA) ;
- Aéroports de la Côte d'Azur (ACA) ;
- l'Union des aéroports français (UAF) ;
- la Chambre Syndicale du Transport Aérien, membre de la Fédération Nationale de l'Aviation Marchande (FNAM/CSTA) ;
- Air France ;
- Volotea.
III. - La composition du comité exécutif des aéroports de Lyon-Saint-Exupéry, Chambéry-Aix-les-Bains et Annecy-Meythet est la suivante :
- le prestataire de services de la navigation aérienne (DSNA) ;
- Aéroports de Lyon (ADL) ;
- Société d'exploitation de l'aéroport de Chambéry-Aix-les-Bains (SEACA) ;
- Société d'exploitation de l'aéroport d'Annecy-Meythet (SEAAM) ;
- l'Union des aéroports français (UAF) ;
- la Chambre Syndicale du Transport Aérien, membre de la Fédération Nationale de l'Aviation Marchande (FNAM/CSTA) ;
- Air France ;
- Transavia France ;
- Volotea.
IV. - La composition du comité exécutif de l'aéroport de Figari-Sud-Corse est la suivante :
- le prestataire de services de la navigation aérienne (DSNA) ;
- la Chambre de Commerce et d'Industrie d'Ajaccio et de la Corse du Sud (CCI/2A) ;
- l'Union des aéroports français (UAF) ;
- la Chambre Syndicale du Transport Aérien, membre de la Fédération Nationale de l'Aviation Marchande (FNAM/CSTA) ;
- Air France ;
- Air Corsica ;
- Volotea.
V. - La composition du comité exécutif de l'aéroport de Nantes-Atlantique est la suivante :
- le prestataire de services de la navigation aérienne (DSNA) ;
- Aéroports du Grand Ouest (AGO) ;
- l'Union des aéroports français (UAF) ;
- la Chambre Syndicale du Transport Aérien, membre de la Fédération Nationale de l'Aviation Marchande (FNAM/CSTA) ;
- Transavia France ;
- Volotea.
VI. - La composition du sous-comité chargé du suivi de l'utilisation des créneaux horaires est la suivante :
- Aéroports de Paris (ADP) ;
- Aéroports de la Côte d'Azur (ACA) ;
- Aéroports de Lyon (ADL) ;
- Société d'exploitation de l'aéroport de Chambéry-Aix les Bains (SEACA) ;
- Société d'exploitation de l'aéroport d'Annecy-Meythet (SEAAM) ;
- la Chambre de Commerce et d'Industrie d'Ajaccio et de la Corse du Sud (CCI/2A) ;
- Aéroports du Grand Ouest (AGO) ;
- l'Union des aéroports français (UAF) ;
- le Board of Airlines Representatives France (BAR France) ;
- la Chambre Syndicale du Transport Aérien, membre de la Fédération Nationale de l'Aviation Marchande (FNAM/CSTA) ;
- Air France ;
- Transavia France ;
- Corsair.
1 version