Arrêté du 16 janvier 2023

Article 1

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Article 1

I. - La composition du comité exécutif des aéroports parisiens (Paris-Orly et Paris-Charles de Gaulle) est la suivante :

  • le prestataire de services de la navigation aérienne (DSNA) ;
  • Aéroports de Paris (ADP) ;
  • l'Union des aéroports français (UAF) ;
  • le Board of Airlines Representatives France (BAR France) ;
  • la Chambre Syndicale du Transport Aérien, membre de la Fédération Nationale de l'Aviation Marchande (FNAM/CSTA) ;
  • Air France ;
  • Corsair ;
  • Lufthansa ;
  • Transavia France ;
  • Fedex Express ;
  • Vueling Airlines.

II. - La composition du comité exécutif des aéroports de Nice-Côte d'Azur et de Cannes-Mandelieu est la suivante :

  • le prestataire de services de la navigation aérienne (DSNA) ;
  • Aéroports de la Côte d'Azur (ACA) ;
  • l'Union des aéroports français (UAF) ;
  • la Chambre Syndicale du Transport Aérien, membre de la Fédération Nationale de l'Aviation Marchande (FNAM/CSTA) ;
  • Air France ;
  • Volotea.

III. - La composition du comité exécutif des aéroports de Lyon-Saint-Exupéry, Chambéry-Aix-les-Bains et Annecy-Meythet est la suivante :

  • le prestataire de services de la navigation aérienne (DSNA) ;
  • Aéroports de Lyon (ADL) ;
  • Société d'exploitation de l'aéroport de Chambéry-Aix-les-Bains (SEACA) ;
  • Société d'exploitation de l'aéroport d'Annecy-Meythet (SEAAM) ;
  • l'Union des aéroports français (UAF) ;
  • la Chambre Syndicale du Transport Aérien, membre de la Fédération Nationale de l'Aviation Marchande (FNAM/CSTA) ;
  • Air France ;
  • Transavia France ;
  • Volotea.

IV. - La composition du comité exécutif de l'aéroport de Figari-Sud-Corse est la suivante :

  • le prestataire de services de la navigation aérienne (DSNA) ;
  • la Chambre de Commerce et d'Industrie d'Ajaccio et de la Corse du Sud (CCI/2A) ;
  • l'Union des aéroports français (UAF) ;
  • la Chambre Syndicale du Transport Aérien, membre de la Fédération Nationale de l'Aviation Marchande (FNAM/CSTA) ;
  • Air France ;
  • Air Corsica ;
  • Volotea.

V. - La composition du comité exécutif de l'aéroport de Nantes-Atlantique est la suivante :

  • le prestataire de services de la navigation aérienne (DSNA) ;
  • Aéroports du Grand Ouest (AGO) ;
  • l'Union des aéroports français (UAF) ;
  • la Chambre Syndicale du Transport Aérien, membre de la Fédération Nationale de l'Aviation Marchande (FNAM/CSTA) ;
  • Transavia France ;
  • Volotea.

VI. - La composition du sous-comité chargé du suivi de l'utilisation des créneaux horaires est la suivante :

  • Aéroports de Paris (ADP) ;
  • Aéroports de la Côte d'Azur (ACA) ;
  • Aéroports de Lyon (ADL) ;
  • Société d'exploitation de l'aéroport de Chambéry-Aix les Bains (SEACA) ;
  • Société d'exploitation de l'aéroport d'Annecy-Meythet (SEAAM) ;
  • la Chambre de Commerce et d'Industrie d'Ajaccio et de la Corse du Sud (CCI/2A) ;
  • Aéroports du Grand Ouest (AGO) ;
  • l'Union des aéroports français (UAF) ;
  • le Board of Airlines Representatives France (BAR France) ;
  • la Chambre Syndicale du Transport Aérien, membre de la Fédération Nationale de l'Aviation Marchande (FNAM/CSTA) ;
  • Air France ;
  • Transavia France ;
  • Corsair.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Composition des comités exécutifs et du sous-comité pour les aéroports français

Résumé. Il y a des listes des membres des comités qui gèrent les aéroports et de ceux qui surveillent les heures de vol.

I. - La composition du comité exécutif des aéroports parisiens (Paris-Orly et Paris-Charles de Gaulle) est la suivante :

  • le prestataire de services de la navigation aérienne (DSNA) ;
  • Aéroports de Paris (ADP) ;
  • l'Union des aéroports français (UAF) ;
  • le Board of Airlines Representatives France (BAR France) ;
  • la Chambre Syndicale du Transport Aérien, membre de la Fédération Nationale de l'Aviation Marchande (FNAM/CSTA) ;
  • Air France ;
  • Corsair ;
  • Lufthansa ;
  • Transavia France ;
  • Fedex Express ;
  • Vueling Airlines.

II. - La composition du comité exécutif des aéroports de Nice-Côte d'Azur et de Cannes-Mandelieu est la suivante :

  • le prestataire de services de la navigation aérienne (DSNA) ;
  • Aéroports de la Côte d'Azur (ACA) ;
  • l'Union des aéroports français (UAF) ;
  • la Chambre Syndicale du Transport Aérien, membre de la Fédération Nationale de l'Aviation Marchande (FNAM/CSTA) ;
  • Air France ;
  • Volotea.

III. - La composition du comité exécutif des aéroports de Lyon-Saint-Exupéry, Chambéry-Aix-les-Bains et Annecy-Meythet est la suivante :

  • le prestataire de services de la navigation aérienne (DSNA) ;
  • Aéroports de Lyon (ADL) ;
  • Société d'exploitation de l'aéroport de Chambéry-Aix-les-Bains (SEACA) ;
  • Société d'exploitation de l'aéroport d'Annecy-Meythet (SEAAM) ;
  • l'Union des aéroports français (UAF) ;
  • la Chambre Syndicale du Transport Aérien, membre de la Fédération Nationale de l'Aviation Marchande (FNAM/CSTA) ;
  • Air France ;
  • Transavia France ;
  • Volotea.

IV. - La composition du comité exécutif de l'aéroport de Figari-Sud-Corse est la suivante :

  • le prestataire de services de la navigation aérienne (DSNA) ;
  • la Chambre de Commerce et d'Industrie d'Ajaccio et de la Corse du Sud (CCI/2A) ;
  • l'Union des aéroports français (UAF) ;
  • la Chambre Syndicale du Transport Aérien, membre de la Fédération Nationale de l'Aviation Marchande (FNAM/CSTA) ;
  • Air France ;
  • Air Corsica ;
  • Volotea.

V. - La composition du comité exécutif de l'aéroport de Nantes-Atlantique est la suivante :

  • le prestataire de services de la navigation aérienne (DSNA) ;
  • Aéroports du Grand Ouest (AGO) ;
  • l'Union des aéroports français (UAF) ;
  • la Chambre Syndicale du Transport Aérien, membre de la Fédération Nationale de l'Aviation Marchande (FNAM/CSTA) ;
  • Transavia France ;
  • Volotea.

VI. - La composition du sous-comité chargé du suivi de l'utilisation des créneaux horaires est la suivante :

  • Aéroports de Paris (ADP) ;
  • Aéroports de la Côte d'Azur (ACA) ;
  • Aéroports de Lyon (ADL) ;
  • Société d'exploitation de l'aéroport de Chambéry-Aix les Bains (SEACA) ;
  • Société d'exploitation de l'aéroport d'Annecy-Meythet (SEAAM) ;
  • la Chambre de Commerce et d'Industrie d'Ajaccio et de la Corse du Sud (CCI/2A) ;
  • Aéroports du Grand Ouest (AGO) ;
  • l'Union des aéroports français (UAF) ;
  • le Board of Airlines Representatives France (BAR France) ;
  • la Chambre Syndicale du Transport Aérien, membre de la Fédération Nationale de l'Aviation Marchande (FNAM/CSTA) ;
  • Air France ;
  • Transavia France ;
  • Corsair.

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