Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1 du système SAPHIR
Résumé. Le système SAPHIR est utilisé par la direction générale des finances publiques pour gérer et contrôler les informations fiscales.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 juin 2008Art. 1 : Création du système SAPHIR pour les données fiscales
→ Version 2
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- Arrêté du 16 juin 2008Art. 1