ARRÊTÉ du 16 janvier 2015

Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des règles militaires et publication officielle

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour certains officiers militaires et désigne un directeur pour le publier.
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Modification des règles pour les officiers du service des essences

Résumé. L'arrêté modifie les règles pour les officiers du corps technique et administratif du service des essences des armées.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 21 janvier 2015 · Dernière version le 1 juillet 2023

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Rôle du directeur dans l'application d'un arrêté

Résumé. Un directeur est responsable de faire appliquer un arrêté et de le publier officiellement.

Le directeur central du service de l'énergie opérationnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le mercredi 21 janvier 2015

Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 10
Article 11