Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les officiers du service des essences
Résumé. L'arrêté modifie les règles pour les officiers du corps technique et administratif du service des essences des armées.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 15 septembre 2014Art. 23 : Abrogation d'un arrêté sur les officiers des essences des armées
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementaires
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementaires
- ARRÊTÉ du 15 septembre 2014Art. 23
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