Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle des agents du secrétariat de séance du comité social d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Résumé Un agent est nommé pour prendre des notes et un représentant du personnel pour l'aider pendant les réunions du comité social d'administration.
Le secrétariat de séance du comité social d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger est assuré par un agent désigné à cet effet.
Un représentant du personnel est désigné par l'assemblée plénière en son sein pour assurer les fonctions de secrétaire adjoint.
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