Abrogé par Arrêté du 30 mars 2016 - art. 9
Créé le 27 février 2010 · Abrogé le 9 avril 2016
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Rôle de la sous-direction des opérations dans le renseignement militaire
La sous-direction des opérations est chargée d'organiser, de diriger et de coordonner la recherche du renseignement par les moyens relevant de la direction et des organismes cités aux b, c et d du 2° de l'article 1er (Organisation du renseignement militaire), ainsi que par ceux mis à sa disposition.