Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des spécialités de brevet professionnel
Résumé. Cet article change les règles des diplômes professionnels en supprimant une règle spécifique.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 janvier 2024Art. null
- Arrêté du 8 janvier 2024Art. null