Article 13
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des spécialités de brevet professionnel
Résumé Cet article change les règles des diplômes professionnels en supprimant une règle spécifique.
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 janvier 2024 > > Art. null > >
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