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Arrêté du 16 décembre 2016

modifiant l'arrêté du 27 mai 2016 portant délégation de signature (direction des sports)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des noms de fonctionnaires

Résumé. Un arrêté modifie les noms de plusieurs fonctionnaires dans différents textes et charge la directrice des sports de le publier.

La directrice des sports,

Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 modifié relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement, notamment son article 3 ;

Vu le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2005 modifié portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

Vu l'arrêté du 30 avril 2012 (Création d'un service national pour les cadres techniques sportifs) modifié portant création d'un service à compétence nationale au sein de la direction des sports dénommé « centre de gestion opérationnelle des cadres techniques sportifs » ;

Vu l'arrêté du 27 mai 2016 (Délégation de pouvoirs et signature dans la sous-direction des sports) portant délégation de signature (direction des sports),

Arrête :

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Modification des noms de fonctionnaires dans un arrêté

Résumé. Un arrêté modifie les noms de certains fonctionnaires dans un texte existant.

L'article 1er de l'arrêté du 27 mai 2016 susvisé est ainsi modifié :
I. - Au II, les mots : « M. Jean-Baptiste DARRACQ, attaché principal d'administration de l'Etat » sont remplacés par les mots : « M. Jacky AVRIL, conseiller d'administration ».
II. - Le III est supprimé.
III. - Au IV, les mots : « , de M. Jean-Baptiste DARRACQ et de M. Alexandre MARGUERITE, » sont remplacés par les mots : « et de M. Jacky AVRIL, ».

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Modification des noms de fonctionnaires dans un arrêté

Résumé. Un arrêté modifie les noms de plusieurs fonctionnaires dans différents articles.

L'article 2 du même arrêté est ainsi modifié :
I. - Au I, les mots : « M. Laurent BELLEGUIC, administrateur civil » sont remplacés par les mots : « M. Michel LAFON, conseiller technique et pédagogique hors classe ».
II. - Aux II, III, IV et V, les mots : « M. Laurent BELLEGUIC » sont remplacés par les mots : « M. Michel LAFON ».
III. - Au V, les mots : « M. Francis LABREUCHE, conseiller d'éducation populaire et de jeunesse » sont remplacés par les mots : « M. Francis LABREUCHE, inspecteur de classe normale de la jeunesse et des sports ».

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Modification de nomination dans un arrêté

Résumé. Un arrêté modifie le nom d'une personne dans un article, remplaçant M. Benoit ZEDET par M. Benoit NOQUET.

A l'article 5 du même arrêté, les mots : « M. Benoit ZEDET » sont remplacés par les mots : « M. Benoit NOQUET ».

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Rôle de la directrice des sports

Résumé. La directrice des sports doit s'occuper de faire appliquer cet arrêté et le publier dans le Journal officiel.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 décembre 2016.

L. Lefevre

Arrêté du 16 décembre 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4