Arrêté du 16 décembre 2016

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

L'article 2 du même arrêté est ainsi modifié :
I. - Au I, les mots : « M. Laurent BELLEGUIC, administrateur civil » sont remplacés par les mots : « M. Michel LAFON, conseiller technique et pédagogique hors classe ».
II. - Aux II, III, IV et V, les mots : « M. Laurent BELLEGUIC » sont remplacés par les mots : « M. Michel LAFON ».
III. - Au V, les mots : « M. Francis LABREUCHE, conseiller d'éducation populaire et de jeunesse » sont remplacés par les mots : « M. Francis LABREUCHE, inspecteur de classe normale de la jeunesse et des sports ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des noms de fonctionnaires dans un arrêté

Résumé. Un arrêté modifie les noms de plusieurs fonctionnaires dans différents articles.

L'article 2 du même arrêté est ainsi modifié :
I. - Au I, les mots : « M. Laurent BELLEGUIC, administrateur civil » sont remplacés par les mots : « M. Michel LAFON, conseiller technique et pédagogique hors classe ».
II. - Aux II, III, IV et V, les mots : « M. Laurent BELLEGUIC » sont remplacés par les mots : « M. Michel LAFON ».
III. - Au V, les mots : « M. Francis LABREUCHE, conseiller d'éducation populaire et de jeunesse » sont remplacés par les mots : « M. Francis LABREUCHE, inspecteur de classe normale de la jeunesse et des sports ».

Historique des versions

Source : Légifrance