Arrêté du 16 avril 2025

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'arrêté du 22 février 2018 susvisé (Arrêté du 22 février 2018 sur le dépistage néonatal) est modifié conformément aux articles 2 (Modification du comité de pilotage du dépistage néonatal) à 4 (Création de règles pour le dépistage néonatal de trois maladies) du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 1 mai 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d’un arrêté datant du 22 février 2018

Résumé. Le texte modifie le règlement initial établi le 22 février 2018 en suivant ce que précisent les articles 2‑4.

L'arrêté du 22 février 2018 susvisé (Arrêté du 22 février 2018 sur le dépistage néonatal) est modifié conformément aux articles 2 (Modification du comité de pilotage du dépistage néonatal) à 4 (Création de règles pour le dépistage néonatal de trois maladies) du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2025

Source : Légifrance