Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du comité de pilotage du dépistage néonatal
Résumé. Le programme national de dépistage néonatal est piloté par un comité composé de représentants de diverses institutions de santé.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 février 2018Art. 4 : Organisation du dépistage néonatal par région
→ Version 3 : Ajout d'un représentant supplémentaire
→ Version 3 : Ajout d'un représentant supplémentaire
- Arrêté du 22 février 2018Art. 4