Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d’un décret antérieur
Résumé. Cet arrêté change ce qui était écrit dans le premier article d’un décret antérieur.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 avril 2023Art. 1 : Expérimentation d'un feu jaune piéton
→ Version 2 : Modification des conditions d'expérimentation
→ Version 2 : Modification des conditions d'expérimentation
- Arrêté du 21 avril 2023Art. 1