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Modification des listes d'organismes nuisibles pour les végétaux en outre-mer
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2000Art. 1, Art. 2, Art. Annexe A, Art. Annexe B
Arrêté du 16 avril 2020
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2000
Art. 1, Art. 2, Art. Annexe A, Art. Annexe B
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2000Art. 1, Art. 2, Art. Annexe A, Art. Annexe B
Source : Légifrance