Arrêté du 16 août 2022

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 7 octobre 2015
Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 7 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Narais, forêt de Bercé et ruisseau du Dinan (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 21 octobre 2022

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Modification de la liste des habitats naturels et espèces de faune et flore sauvages pour le site Natura 2000

Résumé. Les habitats et espèces protégés dans une zone spéciale de conservation ont été mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 7 octobre 2015Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 7 octobre 2015
Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 7 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Narais, forêt de Bercé et ruisseau du Dinan (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le vendredi 21 octobre 2022

Source : Légifrance