Arrêté du 16 août 2022

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 7 octobre 2015
Art. Annexe

Les 6 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/100000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 7 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Narais, forêt de Bercé et ruisseau du Dinan (zone spéciale de conservation) FR5200647. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Sarthe sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Ardenay-Sur-Merize, Beaumont-Pied-de-Bœuf, Challes, Champagne, Flee, Jupilles, Lavernat, Marigne-Laille, Mayet, Parigne-L'eveque, Pruille-L'eguille, Saint-Mars-D'outille, Saint-Mars-La-Briere, Saint-Pierre-Du-Lorouer, Surfonds, Thoire-Sur-Dinan.

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En vigueur depuis le 21 octobre 2022

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Modification des cartes du site Natura 2000 Vallée du Narais

Résumé. Les nouvelles cartes du site Natura 2000 Vallée du Narais remplacent les anciennes dans le département de la Sarthe.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 7 octobre 2015Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 7 octobre 2015
Art. Annexe

Les 6 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/100000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 7 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Narais, forêt de Bercé et ruisseau du Dinan (zone spéciale de conservation) FR5200647. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Sarthe sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Ardenay-Sur-Merize, Beaumont-Pied-de-Bœuf, Challes, Champagne, Flee, Jupilles, Lavernat, Marigne-Laille, Mayet, Parigne-L'eveque, Pruille-L'eguille, Saint-Mars-D'outille, Saint-Mars-La-Briere, Saint-Pierre-Du-Lorouer, Surfonds, Thoire-Sur-Dinan.

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En vigueur depuis le vendredi 21 octobre 2022

Source : Légifrance