Article 17
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Détermination des niveaux de contamination et d'exposition du personnel
Résumé Le patron détermine comment protéger les employés des contaminants en mesurant ou modélisant leur environnement.
Les niveaux de contamination des ambiances de travail sont déterminés par des mesures ou des modélisations comme prévu à l'article 10. Sur cette base, le chef d'organisme ou le titulaire de l'autorisation d'activité de l'installation détermine au regard des moyens de protection mis en œuvre les niveaux d'exposition du personnel.
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