En vigueur depuis le 24 septembre 2022
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Détermination des niveaux de contamination et d'exposition dans les ambiances de travail
Les niveaux de contamination des ambiances de travail sont déterminés par des mesures ou des modélisations comme prévu à l'article 10 (Mesures de prévention des risques liés aux produits chimiques très toxiques). Sur cette base, le chef d'organisme ou le titulaire de l'autorisation d'activité de l'installation détermine au regard des moyens de protection mis en œuvre les niveaux d'exposition du personnel.