Article 16
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Responsabilité du chef d'organisme en matière de sécurité chimique
Résumé Le chef d'un organisme doit veiller à la sécurité chimique, suivre les expositions dangereuses et faire des dossiers pour les employés concernés.
Le chef d'organisme veille à ce que l'activité soit réalisée dans le cadre des valeurs et prescriptions spéciales définies à l'article 15.
Il assure la traçabilité des expositions du personnel relevant de son autorité aux produits chimiques très toxiques.
Le chef d'organisme s'assure du recueil des données d'exposition et rédige une fiche individuelle de suivi des expositions pour le personnel relevant de son autorité travaillant dans une ambiance toxique caractérisée.
1 version