Arrêté du 15 septembre 2020

Article 13

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Article 13

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 janvier 1998

Art. ANNEXE III

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Modification des analyses agronomiques pour les boues et sols

Résumé. L'arrêté modifie les critères d'analyse de la valeur agronomique des boues et des sols pour l'épandage.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 janvier 1998Art. ANNEXE III → Version 2
- Arrêté du 8 janvier 1998
Art. ANNEXE III

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