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ARRÊTÉ du 15 septembre 2015

portant classement sur les listes des substances vénéneuses

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des médicaments classés comme vénéneux

Résumé. Un arrêté du 15 septembre 2015 met à jour la liste des médicaments dangereux, en ajoutant de nouveaux produits et en précisant les règles pour leur utilisation.

La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5132-1 (Définition des substances vénéneuses), L. 5132-6 (Classement des médicaments et produits dangereux), L. 5132-7 (Classification des substances vénéneuses) et R. 5132-1 (Règles pour les médicaments dangereux) ;

Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique (Classement des médicaments et produits dangereux) ;

Vu l'arrêté du 22 juillet 2015 (Liste de médicaments et substances vénéneuses) portant classement sur les listes des substances vénéneuses ;

Sur proposition du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 11 septembre 2015,

Arrête :

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Modification de la liste des substances vénéneuses

Résumé. La liste des médicaments et substances classés comme vénéneux est mise à jour avec de nouveaux produits.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 24 septembre 2015

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Classement d'un médicament comme substance vénéneuse

Résumé. Un médicament, la dexchlorphéniramine, est classé comme substance dangereuse quand il est injecté.

Est classé sur la liste I des substances vénéneuses le produit suivant sous toutes ses formes lorsqu'il est administré par voie injectable :

- dexchlorphéniramine.

En vigueur depuis le 24 septembre 2015

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Exécution d'un arrêté sur un médicament

Résumé. Deux responsables sont chargés de faire respecter les règles sur un médicament dangereux.

Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 septembre 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

En vigueur depuis le jeudi 24 septembre 2015

ARRÊTÉ du 15 septembre 2015
Article 1
Article 2
Article 3