Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des montants d'indemnités de résidence
Résumé. Les montants des indemnités de résidence pour les groupes 1, 9 et l'ancien groupe 13 sont mis à jour selon des tableaux annexes.
A modifié les dispositions suivantes :