Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Recalcul des indemnités de résidence et d'expatriation
Résumé. Les montants des indemnités de résidence et d'expatriation sont recalculés en pourcentage par rapport au nouveau groupe 9, avec des majorations ou minorations spécifiques pour chaque groupe.
A modifié les dispositions suivantes :