En vigueur depuis le 24 octobre 2026
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée de l'expérimentation VENTILADOM
Résumé. Une expérience médicale appelée VENTILADOM va durer 3 ans à partir de l'inscription du premier patient.
La durée de l'expérimentation est fixée à 3 ans à compter de l'inclusion du premier patient.