Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 novembre 2023 > > Art. 1 > >
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La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code de l'éducation, notamment son livre VI ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles R. 812-53 et R. 812-63 ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2023 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en date du 10 juillet 2025,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 novembre 2023 > > Art. 1 > >
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 novembre 2023 > > Art. 2 > >
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 novembre 2023 > > Art. 14 > >
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1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 novembre 2023 > > Art. 15 > >
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1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 novembre 2023 > > Art. Annexe V, Art. Annexe VI > >
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2 modifiés
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 15 octobre 2025.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,
B. Bonaimé