Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'article 15 de l'arrêté du 9 novembre
Résumé. L'arrêté du 9 novembre 2023, article 15, est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 novembre 2023Art. 15 : Dérogations aux règles de présentation au concours commun
→ Version 3
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- Arrêté du 9 novembre 2023Art. 15