JORF n°0264 du 9 novembre 2025

Article 1

Article 1

L'article 1 er de l'arrêté du 9 novembre 2023 susvisé est ainsi modifié :
1° Au 1° :
a) A la première phrase du premier alinéa, après les mots : « un baccalauréat général », est ajouté le mot : « français » ;
b) Au deuxième alinéa, après les mots : « le baccalauréat général », est inséré le mot : « français » ;
c) Au troisième alinéa, après les mots : « au baccalauréat général », est ajouté le mot : « français » ;
2° Au 4° :
a) La première et la seconde phrase du premier alinéa sont supprimées ;
b) Après le premier alinéa, sont insérés cinq alinéas ainsi rédigés :
« Voie “ licence ”, ouverte :

«-aux étudiants en cours de préparation, ou ayant validé, en inscription principale, trois semestres d'un diplôme national de licence dont les mentions sont précisées à l'annexe I. Leur admission définitive est subordonnée à l'obtention de la deuxième ou de la troisième année du diplôme national de licence ;
«-aux étudiants titulaires d'un diplôme national de licence obtenu en inscription principale après au moins trois semestres d'un diplôme national de licence dont les mentions sont listées en annexe I ;
«-aux étudiants ou apprentis en année de préparation d'un diplôme national de licence professionnelle dont les mentions sont listées en annexe II. Leur admission définitive est subordonnée à l'obtention du diplôme national de licence professionnelle ;
«-aux étudiants ou apprentis titulaires d'un diplôme national de licence professionnelle dont les mentions sont listées en annexe II. » ;

3° A la première phrase du 8°, après les mots : « du concours », est ajouté le mot : « commun » ;
4° Au quatorzième alinéa, après les mots : « du concours », est inséré le mot : « commun ».


Historique des versions

Version 1

L'article 1

er

de l'arrêté du 9 novembre 2023 susvisé est ainsi modifié :

1° Au 1° :

a) A la première phrase du premier alinéa, après les mots : « un baccalauréat général », est ajouté le mot : « français » ;

b) Au deuxième alinéa, après les mots : « le baccalauréat général », est inséré le mot : « français » ;

c) Au troisième alinéa, après les mots : « au baccalauréat général », est ajouté le mot : « français » ;

2° Au 4° :

a) La première et la seconde phrase du premier alinéa sont supprimées ;

b) Après le premier alinéa, sont insérés cinq alinéas ainsi rédigés :

« Voie “ licence ”, ouverte :

«-aux étudiants en cours de préparation, ou ayant validé, en inscription principale, trois semestres d'un diplôme national de licence dont les mentions sont précisées à l'annexe I. Leur admission définitive est subordonnée à l'obtention de la deuxième ou de la troisième année du diplôme national de licence ;

«-aux étudiants titulaires d'un diplôme national de licence obtenu en inscription principale après au moins trois semestres d'un diplôme national de licence dont les mentions sont listées en annexe I ;

«-aux étudiants ou apprentis en année de préparation d'un diplôme national de licence professionnelle dont les mentions sont listées en annexe II. Leur admission définitive est subordonnée à l'obtention du diplôme national de licence professionnelle ;

«-aux étudiants ou apprentis titulaires d'un diplôme national de licence professionnelle dont les mentions sont listées en annexe II. » ;

3° A la première phrase du 8°, après les mots : « du concours », est ajouté le mot : « commun » ;

4° Au quatorzième alinéa, après les mots : « du concours », est inséré le mot : « commun ».