Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation du secrétariat général de la DGAC
Résumé. L'arrêté modifie l'organisation du secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile en redéfinissant ses sous-directions et services rattachés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2008Art. 6.2 : Organisation du secrétariat général de la DGAC
→ Version 8
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- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 6.2