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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension des diplômes reconnus pour l'enseignement du badminton
Résumé. Les diplômes, certificats et brevets reconnus pour dispenser de la vérification des exigences préalables en badminton sont élargis.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 : Dispenses pour la formation en badminton
→ Version 2
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- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4