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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des essences autorisées
Résumé. La liste des essences d'arbres autorisées sur le territoire français est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 octobre 2003Art. Annexe 2 → Version 5
- Arrêté du 24 octobre 2003Art. Annexe 2