JORF n°0249 du 25 octobre 2012

Article 2

Article 2

Le titre de l'annexe 1 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié susvisé est remplacé par le titre suivant : « Liste des espèces et hybrides artificiels relevant des dispositions du code forestier (chapitre IV du titre V du livre V)».
L'annexe 1 de l'arrêté précité est complétée pour les espèces du genre Eucalyptus spp. et modifiée pour les espèces du genre Populus spp. comme suit :

| NOM BOTANIQUE | NOM COMMUN | |---------------|--------------------------------------------------------------------------| |Eucalyptus spp.|Espèces du genre Eucalyptus spp. et hybrides artificiels entre ces espèces| | Populus spp. | Espèces du genre Populus spp. et hybrides artificiels entre ces espèces |


Historique des versions

Version 1

Le titre de l'annexe 1 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié susvisé est remplacé par le titre suivant : « Liste des espèces et hybrides artificiels relevant des dispositions du code forestier (chapitre IV du titre V du livre V)».

L'annexe 1 de l'arrêté précité est complétée pour les espèces du genre Eucalyptus spp. et modifiée pour les espèces du genre Populus spp. comme suit :

NOM BOTANIQUE

NOM COMMUN

Eucalyptus spp.

Espèces du genre Eucalyptus spp. et hybrides artificiels entre ces espèces

Populus spp.

Espèces du genre Populus spp. et hybrides artificiels entre ces espèces