Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des espèces protégées par le code forestier
Résumé. L'arrêté modifie la liste des espèces et hybrides artificiels relevant du code forestier.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 octobre 2003Art. Annexe 1 → Version 3
- Arrêté du 24 octobre 2003Art. Annexe 1