Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prolongation de la commercialisation des lots d'Eucalyptus spp.
Résumé. Les lots de matériels forestiers de reproduction d'Eucalyptus spp. peuvent être commercialisés jusqu'au 30 juin 2014 et doivent être enregistrés dans le fichier de suivi.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 octobre 2003Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 24 octobre 2003Art. 1