JORF n°0279 du 1 décembre 2021

Arrêté du 15 novembre 2021

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, L. 212-2, R. 212-1 et suivants, et R. 212-7 et suivants ;

Vu l'arrêté du 16 juin 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne ;

Vu l'arrêté du 11 mars 2015 modifié relatif au contenu et aux modalités d'organisation des formations de mise à niveau des titulaires des diplômes de guide de haute montagne ;

Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 19 octobre 2021,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 11 mars 2015

Résumé Des règles ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 11 mars 2015 > > Art. 1 > >

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Article 2

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Modification d'un arrêté précédent

Résumé Un arrêté récent modifie un article d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 11 mars 2015 > > Art. 2 > >

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Article 3

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Modifications d'arrêté

Résumé L'article 3 a été modifié.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 11 mars 2015 > > Art. 3 > >

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Article 4

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Modification de l'arrêté du 11 mars 2015

Résumé Cet article met à jour les règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 11 mars 2015 > > Art. 4 > >

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Article 5

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Modification et création de dispositions dans l'arrêté du 11 mars 2015

Résumé L'arrêté de 2021 ajoute et change des règles dans les annexes de l'arrêté de 2015.

A créé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 11 mars 2015 > > Art. Annexe I, Art. Annexe II > >

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 11 mars 2015 > > Sct. Annexes > >

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2 créés

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Article 6

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Date d'entrée en vigueur

Résumé Cet arrêté est en vigueur à partir du 1er janvier 2022.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2022.

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Article 7

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Publication au JORF

Résumé Cet arrêté doit être publié dans le Journal officiel pour que tout le monde le sache.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 15 novembre 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Quénéhervé