Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions du système d'information Agorha
Résumé. La mission du système d'information Agorha change pour inclure les droits individuels et ajouter un bureau d'études et de qualité.
A modifié les dispositions suivantes :