En vigueur depuis le 1 février 2008 · Dernière version le 1 janvier 2014
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Rôle du directeur dans les réunions du comité
Le directeur du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement assiste aux réunions du comité d'orientation, il présente le projet de programme annuel d'activités et en assure le secrétariat. Il peut s'y faire représenter par l'un de ses collaborateurs.