Arrêté du 15 novembre 2006

Article 1

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Article 1

L'article 3 de l'arrêté du 25 mars 2002 susvisé (Organisation de la sous-direction des affaires financières et générales) relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de l'administration générale susvisé est ainsi rédigé :
« Art. 3. - La sous-direction des affaires financières et générales comprend :

  • le bureau du budget et des affaires financières ;
  • le bureau des opérateurs culturels nationaux ;
  • le bureau de la comptabilité ;
  • le bureau du fonctionnement des services ;
  • le bureau de la politique immobilière ;
  • la mission des archives du ministère ;
  • la mission de la coordination documentaire.
»

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L'article 3 de l'arrêté du 25 mars 2002 susvisé (Organisation de la sous-direction des affaires financières et générales) relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de l'administration générale susvisé est ainsi rédigé :
« Art. 3. - La sous-direction des affaires financières et générales comprend :

  • le bureau du budget et des affaires financières ;
  • le bureau des opérateurs culturels nationaux ;
  • le bureau de la comptabilité ;
  • le bureau du fonctionnement des services ;
  • le bureau de la politique immobilière ;
  • la mission des archives du ministère ;
  • la mission de la coordination documentaire.
»

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