Abrogé8 novembre 2012
Abrogé par Arrêté du 5 novembre 2012 - art. 2
Créé le 21 décembre 1996
La liste des dépôts d'archives du ministère de la défense est fixée selon les modalités figurant en annexe.
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Arrêté du 15 novembre 1996
Abrogé8 novembre 2012
Abrogé par Arrêté du 5 novembre 2012 - art. 2
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 24 septembre 1981 modifié fixant les attributions des services historiques de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air et de la gendarmerie nationale,
Abrogé8 novembre 2012
Abrogé par Arrêté du 5 novembre 2012 - art. 2
Créé le 21 décembre 1996
L'arrêté du 13 janvier 1981 modifié est abrogé.
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Abrogé8 novembre 2012
Abrogé par Arrêté du 5 novembre 2012 - art. 2
Créé le 21 décembre 1996
Les chefs des services historiques de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air et de la gendarmerie nationale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Annexes
Abrogé8 novembre 2012Pour le ministre et par délégation :
Le directeur adjoint
du cabinet civil et militaire,
G. Alix
Abrogé depuis le jeudi 8 novembre 2012
Abrogé parArrêté du 5 novembre 2012art. 2
En vigueur du samedi 21 décembre 1996 au mercredi 7 novembre 2012
Arrêté du 15 novembre 1996
Article 1
Article 2
Article 3
Annexes