Arrêté du 15 mars 2024

Article 14

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Article 14

La première partie « Généralités » est ainsi modifiée :
1° Au dernier alinéa de l'article 5-3, les mots : « aux seuls cyclistes » sont remplacés par les mots : « aux cyclistes, aux engins de déplacement personnel motorisés et aux cyclomobiles légers » ;
2° L'article 8 (Modification des balises de signalisation routière) est ainsi modifié :
a) Au premier alinéa du h, les mots : « aux seuls cyclistes » sont remplacés par les mots : « aux cyclistes, aux engins de déplacement personnel motorisés et aux cyclomobiles légers » ;
b) Au second alinéa du h, les mots : « aux seuls cyclistes » sont remplacés par les mots : « aux usagers de la piste cyclable » ;
3° Au sixième alinéa du 12 du B de l'article 9-1, après les mots : « les cyclistes », sont insérés les mots : « et les autres usagers auquel il est destiné » ;
4° Après le dernier alinéa de l'article 9-2 sont insérés sept alinéas ainsi rédigés :
« P. Balises J17 (plots lumineux)
« Les balises J17 ont pour objet d'assurer un guidage latéral par sens de circulation, en renforçant la signalisation verticale constituée de signaux d'affectation de voies R21.
« Elles peuvent être utilisées uniquement dans le cas d'une signalisation de voies réversibles par signaux d'affectation de voies, qui est décrite dans l'article 175B.
« La balise J17 est un plot de forme circulaire, composé d'une ou de plusieurs sources lumineuses rouges visibles uniquement dans deux directions opposées.
« La balise J17 est positionnée dans chaque vide entre deux traits consécutifs d'une ligne longitudinale discontinue de type T1. Son diamètre n'excède pas la largeur du trait, sa hauteur par rapport au sol n'excède pas 20 mm.
« Deux balises J17 distantes de 6,5 mètres sont positionnées entre deux traits, chacune à environ 1,75 mètres du trait le plus proche.
« Les balises J17 s'allument en cohérence avec l'activation des signaux d'affectation de voies R21 : seules les balises J17 positionnées sur la ligne longitudinale discontinue séparant la voie signalée par un feu R21a et la voie signalisée par un feu R21b, sont allumées. Les balises J17 positionnées sur les autres lignes restent éteintes. » ;
5° L'annexe II - Panonceaux est ainsi modifiée :
a) Dans la liste des panonceaux M9, sont insérés trois panonceaux M9k1, M9k2 et M9l ainsi définis :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

b) Dans la liste des exemples d'utilisation des panonceaux M9, sont insérés deux visuels ainsi définis :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

6° A l'annexe III - Balises est insérée une balise J17 ainsi définie :

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Modification des règles de circulation et des signalisations routières

Résumé. Les nouvelles règles de circulation incluent les trottinettes électriques et les vélos légers, et expliquent comment utiliser les balises lumineuses pour les voies réversibles.

La première partie « Généralités » est ainsi modifiée :
1° Au dernier alinéa de l'article 5-3, les mots : « aux seuls cyclistes » sont remplacés par les mots : « aux cyclistes, aux engins de déplacement personnel motorisés et aux cyclomobiles légers » ;
2° L'article 8 (Modification des balises de signalisation routière) est ainsi modifié :
a) Au premier alinéa du h, les mots : « aux seuls cyclistes » sont remplacés par les mots : « aux cyclistes, aux engins de déplacement personnel motorisés et aux cyclomobiles légers » ;
b) Au second alinéa du h, les mots : « aux seuls cyclistes » sont remplacés par les mots : « aux usagers de la piste cyclable » ;
3° Au sixième alinéa du 12 du B de l'article 9-1, après les mots : « les cyclistes », sont insérés les mots : « et les autres usagers auquel il est destiné » ;
4° Après le dernier alinéa de l'article 9-2 sont insérés sept alinéas ainsi rédigés :
« P. Balises J17 (plots lumineux)
« Les balises J17 ont pour objet d'assurer un guidage latéral par sens de circulation, en renforçant la signalisation verticale constituée de signaux d'affectation de voies R21.
« Elles peuvent être utilisées uniquement dans le cas d'une signalisation de voies réversibles par signaux d'affectation de voies, qui est décrite dans l'article 175B.
« La balise J17 est un plot de forme circulaire, composé d'une ou de plusieurs sources lumineuses rouges visibles uniquement dans deux directions opposées.
« La balise J17 est positionnée dans chaque vide entre deux traits consécutifs d'une ligne longitudinale discontinue de type T1. Son diamètre n'excède pas la largeur du trait, sa hauteur par rapport au sol n'excède pas 20 mm.
« Deux balises J17 distantes de 6,5 mètres sont positionnées entre deux traits, chacune à environ 1,75 mètres du trait le plus proche.
« Les balises J17 s'allument en cohérence avec l'activation des signaux d'affectation de voies R21 : seules les balises J17 positionnées sur la ligne longitudinale discontinue séparant la voie signalée par un feu R21a et la voie signalisée par un feu R21b, sont allumées. Les balises J17 positionnées sur les autres lignes restent éteintes. » ;
5° L'annexe II - Panonceaux est ainsi modifiée :
a) Dans la liste des panonceaux M9, sont insérés trois panonceaux M9k1, M9k2 et M9l ainsi définis :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

b) Dans la liste des exemples d'utilisation des panonceaux M9, sont insérés deux visuels ainsi définis :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

6° A l'annexe III - Balises est insérée une balise J17 ainsi définie :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

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En vigueur depuis le dimanche 24 mars 2024

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